Mentions Légales

Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions légales et informations suivantes. Le site fournit des informations sur le Centre Hospitalier Emile Durkheim.

Éditeur du Site

Centre hospitalier Emile Durkheim
3 avenue Robert Schuman
88021 EPINAL CEDEX
03 29 68 70 00
Directeur de publication : Jean-Roch Letellier – Directeur adjoint en charge de la coordination du GHT 8
Responsable de la rédaction : Jean-Roch Letellier – Directeur adjoint en charge de la coordination du GHT 8

Graphisme et développement

Julie Dalla Valle

Limitations de responsabilité

Le Centre Hospitalier Emile Durkheim ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Il met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
Le Centre Hospitalier Emile Durkheim ne peut être tenu responsable :
• des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site
• des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement
Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont le Centre Hospitalier Emile Durkheim n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le Centre Hospitalier Emile Durkheim ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que le Centre Hospitalier Emile Durkheim n’approuve, ni n’est responsable des contenus, publicités, produits et autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

Propriété intellectuelle/Droit d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour les documents télechargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Ce site est exploité par le Centre Hospitalier Emile Durkheim. Les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.ch-emile-durkheim.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le  droit d’auteur, et appartiennent au Centre Hospitalier et font l’objet d’une utilisation d’autorisation.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Le Centre Hospitalier se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

Disponibilité du site

Vous êtes informé que le site du Centre Hospitalier est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Centre Hospitalier pourra interrompre l’accès au site.
Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d’utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans prévis.
Ce site vous propose de télécharger des documents en format  « pdf ». Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.

Navigation

Vous pouvez à tout moment revenir sur la page d’accueil en cliquant sur le logo situé dans la barre supérieure de chaque page.

Mettre un lien sur le CH Emile Durkheim

Il est  possible de créer un lien vers le site ou une partie du site du Centre Hospitalier sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien si nous l’estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site www.ch-emile-durkheim.fr a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail dans la rubrique contact.

Publicité

Nous n’accueillons aucune publicité sur notre site internet.

Crédit photographique

Photos  : Centre Hospitalier

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH

Confidentialité des données

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Centre Hospitalier.

MENTIONS LÉGALES